Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.heritagebourbon.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom : Bougriba Sonia
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 994 568 616
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date d’immatriculation au RNE : 02/12/2025
Date de début d’activité : 15/12/2025
Adresse du siège : 1 Rue des Peupliers, 78600 Le Mesnil-le-Roi, France
Activité : Importation et vente d’épices, principalement gousses de vanille de Madagascar, commerce en ligne et vente directe aux professionnels de la pâtisserie
Email : contact@heritagebourbon.fr
Téléphone : 0661520208

Directeur de la publication : Bougriba Sonia

2. HÉBERGEUR

Le site www.heritagebourbon.fr est hébergé par :

Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site www.heritagebourbon.fr (textes, images, photographies, logo, charte graphique, vidéos, contenus, structure du site) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.

4. RESPONSABILITÉ

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les données sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client et, le cas échéant, l’envoi d’informations commerciales.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données.

Toute demande peut être adressée à : contact@heritagebourbon.fr